Mentions légales
Editeur de la Plateforme :
La Plateforme « Nos Gestes Climat » est éditée par :
L’Agence de la Transition écologique (ADEME) :
20, avenue du Grésillé BP 90406 49004 Angers Cedex 01 France
Téléphone : 02 41 20 41 20
Directeur de publication
Le directeur de la publication est Monsieur Boris RAVIGNON, Président-directeur général par intérim de l’ADEME.
Hébergement de la Plateforme
L'hébergeur de cette plateforme est : Vercel Inc. 440 N Barranca Ave #4133 Covina, CA 91723 États-Unis
Le site est hébergé sur Vercel. C'est un site statique servi via un CDN. Il est édité par l'équipe Nos Gestes Climat, qui est financée par l'ADEME.
Accessibilité
Le site est partiellement conforme aux normes d'accessibilité numérique.
Nous avons réalisé un premier audit, intégralement corrigé. Nous avons mené au printemps 2022 un deuxième audit plus rigoureux par Access 42.
La déclaration d'accessibilité est visible via la page dédiée.
Pour en savoir plus sur la politique d'accessibilité numérique de l'Etat : http://references.modernisation.gouv.fr/accessibilite-numerique
Si vous rencontrez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, merci de nous en faire part :
- via notre formulaire de contact
- via rgaa@ademe.fr
Si vous n’obtenez pas de réponse rapide de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits. Pour le joindre, vous pouvez :
- Utiliser le formulaire de contact en ligne ici : https://formulaire.defenseurdesdroits.fr/code/afficher.php?ETAPE=accueil_2016
- Composer le 09 69 39 00 00 (du lundi au vendredi de 8h à 20h)
- Envoyer un courrier (sans timbre) à l’adresse suivante : Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris CEDEX 07.
Sécurité
Le site est protégé par un certificat électronique, matérialisé pour la grande majorité des navigateurs par un cadenas. Cette protection participe à la confidentialité des échanges. En aucun cas les services associés à la plateforme ne seront à l’origine d’envoi de courriels pour demander la saisie d’informations personnelles.
Conditions générales d'utilisation
Elles sont disponibles sur cette page.